Quand vous souscrivez un contrat d’habitation pour protéger votre maison et votre contenu, vous vous posez la question de savoir comment vous serez indemnisés en cas de sinistre. Plusieurs options existent dans les contrats pour ce qui concerne le contenu mobilier : La valeur vétusté déduite, la valeur à neuf ou le rééquipement à neuf. Toutes ces méthodes ont pour même point de départ le prix d’un équivalent neuf au jour du sinistre. Tâchons d’éclairer un peu tous ces termes :

L’équivalent neuf au jour du sinistre :

Vous venez de subir un sinistre, et un ou plusieurs biens mobiliers ont été endommagés, détruits ou volés. Quelle que soit la méthode d’indemnisation prévue par votre contrat, la première tâche de l’expert qui calculera votre indemnité est la même, calculer le prix d’un équivalent neuf au jour du sinistre. Pourquoi ? Tout simplement parce que le marché évolue en permanence. De plus, les évolutions technologiques appellent un renouvellement permanent des gammes, des matériels et des prix. Or, si vous subissez un sinistre, c’est au moment de ce sinistre que vous devez racheter du matériel. C’est donc en partant des prix au jour du sinistre que l’on peut, techniquement et objectivement, calculer une indemnisation cohérente.

Prenons un exemple pour illustrer tout ça, la console Sony PS4. Lors de son lancement fin 2013, son prix, sans jeux et avec une seule manette, était aux alentours de 400 €. Aujourd’hui, toujours commercialisée mais avec des capacités de stockage supérieures, on trouve des packs avec plusieurs manettes et jeux aux alentours de 300 €. C’est ce prix qui vous intéressera si vous devez en racheter une aujourd’hui, car il correspond au marché au jour du sinistre. Notez que l’on parle toujours d’équivalent, car certains modèles peuvent ne plus exister. Ou certaines caractéristiques techniques auront tellement évolué qu’on ne peut plus vraiment comparer. C’est le cas notamment en téléphonie mobile ou en technologie d’informatique ou de télévision, où les caractéristiques évoluent tellement qu’il faut comparer les gammes de produits plutôt que leurs caractéristiques.

L’indemnisation en valeur vétusté déduite :

Maintenant que ce point de départ est clair, commençons par la vétusté déduite. C’est la méthode d’indemnisation de la plupart des contrats sans option. Comme son nom l’indique, cette méthode tient compte de la vétusté des biens, soit leur dépréciation du fait de leur ancienneté. Ainsi, en fonction de l’âge de votre bien et de son type, il sera plus ou moins déprécié, et votre indemnité s’en ressentira. Continuons avec l’exemple de la console.

Vous avez acheté une console PS4 en 2015, et elle disparaît en 2019. Elle a donc 4 ans au moment du sinistre. Pour calculer votre indemnité, on part du prix d’un équivalent neuf au jour du sinistre (soit 300 € dans notre cas) et on retranche un pourcentage de vétusté correspondant aux 4 ans d’ancienneté. Ce taux peut être variable d’une assurance à l’autre (10% par an, 20% par an, 1% par mois, …). Partons de 10% par an. Votre indemnité sera donc de :

300 – (300 x 40/100) ; soit 300 – 120 = 180 €.

En vétusté déduite, votre indemnité sera donc de 180  €.